Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU TOUR DU ROC MILON
Numéro de dépôt :
1645818
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/1999
Présentation de la marque CHATEAU TOUR DU ROC MILON
Déposée le 13 octobre 1989 par Peyronie Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR DU ROC MILON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU TOUR DU ROC MILON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR DU ROC MILON est expirée depuis le 13 octobre 1999.
Peyronie Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30